Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA LETTRE D'ORTHOPEDIE ET DE TRAUMATOLOGIE
Monsieur Jacques GUISET

Numéro de dépôt :
1741708
Date de dépôt :
14/11/1989
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/11/1999

Présentation de la marque LA LETTRE D'ORTHOPEDIE ET DE TRAUMATOLOGIE

Déposée le 14 novembre 1989 par monsieur Jacques GUISET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA LETTRE D'ORTHOPEDIE ET DE TRAUMATOLOGIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Jacques GUISET domicilié(e) 72 rue de Turenne, 59000 LILLE (Nord) - France.

La marque LA LETTRE D'ORTHOPEDIE ET DE TRAUMATOLOGIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1741708.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA LETTRE D'ORTHOPEDIE ET DE TRAUMATOLOGIE est expirée depuis le 14 novembre 1999.

Jacques GUISET a également déposé les autres marques suivantes : LA LETTRE DU CHIRURGIEN GENERALISTE LA LETTRE DE L'UROLOGUE LA LETTRE DU TRAUMATOLOGUE , L'AGENDA DU CHIRURGIEN , METASEPTIE


Monsieur Jacques GUISET - 72 rue de Turenne, 59000 LILLE (Nord) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1995-02

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes (à l'exception des produits de l'imprimerie);articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie; clichés